Déposée le 23 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOQUET DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Louis Dousset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOQUET DIFFUSION domicilié(e) 8, rue Werlé,51360 VERZENAY - 51360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 978 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Roch FLOQUET domicilié(e) 8, rue A. Werlé,51360 VERZENAY - 51360 - France.
La marque Louis Dousset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206406.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL FLOQUET DIFFUSION - 8, rue Werlé,51360 VERZENAY - 51360 - France - SIREN 420978835
Jean-Roch FLOQUET - 8, rue A. Werlé,51360 VERZENAY - 51360 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine champagne. Papiers, cartons. Ustensiles et récipient non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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